Commissions communales
Commissions communales •
COMMISSION DES FINANCES
Jean Claude MORASSUTTI Président
Jean-Yves REFALO 1er adjoint,
Christian MIQUEL 2nd adjoint,
Christophe MIQUEL 3ème adjoint,
Franck FERNANDEZ Conseiller Municipal,
Jacqueline PEREZ Conseillère Municipale,
COMMISSION DES TRAVAUX
Jean Claude MORASSUTTI Président
Jean-Yves REFALO 1er adjoint,
Christian MIQUEL 2nd adjoint,
Christophe MIQUEL 3ème adjoint,
Franck FERNANDEZ Conseiller Municipal,
Jacqueline PEREZ Conseillère Municipale,
COMMISSION CADRE DE VIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
Jean-Yves REFALO 1er adjoint,
Jean-Noël SALLES 4ème adjoint,
Véronique MALFAZ Conseillère Municipale,
Fabien CIANNI, Conseiller Municipal
Daniel DELVAL, Conseiller Municipal
COMMISSION DES AFFAIRES SCOLAIRES
Jean Claude MORASSUTTI Président
Romain VERGNETTES, Conseiller Municipal
David MALFAZ, Conseiller Municipal
Véronique MALFAZ, Conseillère Municipale
Jacqueline.PEREZ , Conseillère Municipale
Daniel PHAM LE THANH, Conseiller Municipal
COMMISSION COMMUNICATION ET INFORMATION
Jean-Noël SALLES 4ème adjoint,
Christian MIQUEL 2nd adjoint,
Daniel PHAM LE THANH, Conseiller Municipal
Daniel DELVAL, Conseiller Municipal
Fabien VACHER, Conseiller Municipal
COMMISSION COMMUNALE D'ACTION SOCIALE (CCAS)
Le CCAS a été dissous par délibération n°58 du conseil municipal du 20 octobre 2015. Cette possibilité est issue de la loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République, dite loi NOTRE. En application de l’article L.123-4 du code de l’action et des familles, le centre communal d’action sociale (CCAS) est obligatoire dans toute commune de 1 500 habitants et plus. Il est désormais facultatif dans toute commune de moins de 1 500 habitants.
