Plan local d’urbanisme (PLU)
Plan local d’urbanisme•
PLU
1) Rapport de présentation
RP_approuvé.pdf
2) Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
PADD.pdf
3) Orientation d’Aménagement et de Programmation (OAP)
OAP.pdf
4) Règlement ET Plan
REGLEMENT.pdf
RÈGLEMENT GRAPHIQUE.pdf
♦ vous pouvez consulter le plan des zones afin de déterminer à quelle zone votre demande de travaux fait référence et de consulter le règlement correspondant. ⇒ PLAN-des-ZONES-du-village-2018.pdf ou sur le géoportail URBANISME (zoomer avec votre souris pour découvrir votre parcelle et voir la zone correspondante
◊ Règlement par zone
ZONE-A.pdf
ZONE-1AU.pdf
ZONE-N.pdf
ZONE-UA.pdf Recommandation architecturale relatives au Centre Ancien.pdf
ZONE-UB.pdf
ZONE-UE.pdf
ZONE-UGV.pdf
ZONE-UY-2018
5) Annexes
Annexe PPRI
PPRI.pdf
RÈGLEMENT PPRI.pdf
ZONAGE RÉGLEMENTAIRE PPRI.pdf
Annexe SANITAIRE
NOTICE SANITAIRE.pdf
Annexe PLOMB
ARRÊTÉ EXPOSITION PLOMB.pdf
Annexe SONORE
CLASSEMENT SONORE.pdf
Classement sonore_arrêté.pdf
Classement sonore_fer.pdf
Classement sonore_RD
Annexe Servitudes d’Utilité Publique
SUP.pdf
SUP_T5_T4_T7.pdf
Plan des SUP-PLU de Cruscades.pdf
Annexe ZAC
ZAC.pdf
Périmètre ZAC.pdf
Annexe PEB AÉRODROME
ÉTIQUETTE_PEB.pdf
PEB AÉRODROME LEZIGNAN CORBIERE.pdf
Délibérations:
DROIT DE PREEMPTION URBAIN
6) ENQUÊTE PUBLIQUE
CRUSCADES PLU Rapport.pdf
CRUSCADES_RÉPONSE PV SYNTHÈSE CE.pdf