Plan local d’urbanisme (PLU)
Plan local d’urbanisme•
PLU
La commune de Cruscades est réglementée par un Plan Local d’Urbanisme (PLU) révisé et approuvé en date du 03 juillet 2018.
1) Rapport de présentation
RP_approuvé.pdf
2) Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
PADD.pdf
3) Orientation d’Aménagement et de Programmation (OAP)
OAP.pdf
4) Règlement ET Plan
REGLEMENT.pdf
RÈGLEMENT GRAPHIQUE.pdf
♦ vous pouvez consulter le plan des zones afin de connaître la règlementation liée à la zone de votre demande de travaux ⇒ PLAN-des-ZONES-du-village-2018.pdf (clic sur la carte pour l’agrandir) OU sur le géoportail URBANISME (zoomer avec votre souris pour découvrir votre parcelle et voir la zone correspondante)
◊ Règlement par zone
ZONE-A.pdf
ZONE-1AU.pdf
ZONE-N.pdf
ZONE-UA.pdf Recommandation architecturale relatives au Centre Ancien.pdf
ZONE-UB.pdf
ZONE-UE.pdf
ZONE-UGV.pdf
ZONE-UY-2018
5) Annexes
Annexe PPRI
PPRI.pdf
RÈGLEMENT PPRI.pdf
ZONAGE RÉGLEMENTAIRE PPRI.pdf
Annexe SANITAIRE
NOTICE SANITAIRE.pdf
Annexe PLOMB
ARRÊTÉ EXPOSITION PLOMB.pdf
Annexe SONORE
CLASSEMENT SONORE.pdf
Classement sonore_arrêté.pdf
Classement sonore_fer.pdf
Classement sonore_RD
Annexe Servitudes d’Utilité Publique
SUP.pdf
SUP_T5_T4_T7.pdf
Plan des SUP-PLU de Cruscades.pdf
Annexe ZAC
ZAC.pdf
Périmètre ZAC.pdf
Annexe PEB AÉRODROME
ÉTIQUETTE_PEB.pdf
PEB AÉRODROME LEZIGNAN CORBIERE.pdf
Délibérations:
DROIT DE PREEMPTION URBAIN
6) ENQUÊTE PUBLIQUE
CRUSCADES PLU Rapport.pdf
CRUSCADES_RÉPONSE PV SYNTHÈSE CE.pdf
⇒Vous pouvez également consulter le dossier départemental des risques majeurs concernant la commune de CRUSCADES en cliquant ICI
