La société BRGM Explore –filiale opérationnelle du Service Géologique National – procèdera à la réalisation dans les semaines à venir d’un projet scientifique concernant plusieurs zones du territoire métropolitain (Vosges, Massif Central et Pyrénées), qui va nous...
ENQUETE PUBLIQUE N°1 l’avis d’ouverture d’une consultation du public concernant la demande d’autorisation environnementale présentée par la SAS Eolienne La Plagne pour le projet de création du parc éolien de La Plagne à Conilhac-Corbières et...
Vous trouverez ci-dessous l’arrêté préfectoral concernant les demandes d’indemnisation pour les pertes de récocltes en été 2025 et les documents à remplir. FORM-indemn-ISN-vigne-2025.PDF annexe_1a_a_la_demande_d_indemnisation_des_pertes_PDF...
L’arrêté préfectoral portant modification de la zone de vaccination de type II dans le département de l’Aude : AP n DDETSPP-SV-2026-034 du 19 02 2026 – DNC.pdf L’arrêté préfectoral concernant les zones réglementées suite à un foyer de dermatose...